Contenu placeholder. Les informations ci-dessous (raison sociale, SIRET, capital, etc.) sont des exemples plausibles à valider et adapter par le service juridique avant la mise en ligne définitive.

01 · Éditeur du site

Le site www.escapad.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Raison sociale : ESCAPAD SAS
  • Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
  • Siège social : 100 avenue Willy Brandt, 59000 Lille
  • SIRET : 912 345 678 00012
  • RCS : Lille Métropole · RCS 912 345 678
  • N° TVA intracommunautaire : FR 76 912 345 678
  • Email : contact@www.escapad.fr
  • Téléphone : +33 (0)3 20 00 00 00

02 · Hébergeur

Le Site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
  • Site web : vercel.com

Le service est délivré par leurs réseaux de diffusion (CDN) avec des nœuds en Europe.

03 · Directeur de la publication

Directeur de la publication : Directeur de la publication · Président·e d'ESCAPAD SAS

Responsable éditorial : Responsable communication · ESCAPAD SAS

04 · Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, vidéos, illustrations, marques, logos, mise en page, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

La marque ESCAPAD® et son identité visuelle sont des marques déposées appartenant à ESCAPAD SAS.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute utilisation non autorisée du Site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

05 · Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du Site, pour toute survenance de bogues, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;
  • et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils mis à sa disposition sous sa responsabilité exclusive.

06 · Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (réseaux sociaux, partenaires, prestataires de billetterie type Doinsport, Deciplus, Stripe). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni des éventuels dommages liés à leur utilisation.

07 · Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité, en cas de litige avec un professionnel, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

Médiateur compétent : MEDICYS · Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice

Coordonnées : 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris contact@medicys.fr medicys.fr